Mentions légales
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01 Éditeur du site
Le présent site stack-studio.fr est édité par :
| Nom commercial | Stack Studio |
| Responsable | Ayman Emara |
| Statut juridique | entrepreneur individuel — micro-entreprise (auto-entrepreneur) |
| N° SIRET | 10514372100014 |
| Siège / adresse | 9 impasse du Bocqueteau, 95800 Cergy |
| TVA intracom. | TVA non applicable — art. 293 B du CGI |
| contact@stack-studio.fr | |
| Téléphone | 06 78 93 48 56 |
02 Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Ayman Emara, en sa qualité de responsable de Stack Studio.
03 Hébergeur
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | OVHcloud — OVH SAS (à confirmer à la mise en ligne) |
| Adresse | 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France |
| Contact | ovhcloud.com — 1007 (non surtaxé depuis la France) |
04 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, visuels, logo, code, identité graphique) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Stack Studio ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
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05 Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le site (notamment le formulaire de contact) est détaillé dans la Politique de confidentialité, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».
06 Cookies
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07 Responsabilité
Stack Studio s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.
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08 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l'utilisation du site relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions françaises compétentes.